Sélectionner une page

Mentions légales

Responsable de Publication
Association AVS
Adresse : 5 rue Germaine Tillon
56700 Merlevenez
Mail : avs-avotreservice@orange.fr
Téléphones: 02.97.33.72.26 | 06.70.92.62.42
Siret 821 594 827 00015
Agréée SAP le 19/04/2017 par la préfecture du Morbihan sous le N° : 821594827

Mise en garde générale
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Malgré les mises à jour du contenu du site, l’Association ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. Les produits et services proposés sur le site sont destinés aux résidents français. L’Association se réserve le droit de modifier le contenu des offres commerciales.


Webmaster
Alexandre, agence alter4web www.alter4web.fr


Droits d’auteurs
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont soit :
-libre de droit (pexels.com | flaticon.com)
-la propriété de l’Association
-la propriété des partenaires ayant autorisé l’Association à les utiliser.
Ces divers éléments ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de l’Association. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.


Protection des données personnelles
Les informations personnelles collectés sur le site ne sont pas cédées à des tiers.